Dimanche 28 juin 2009
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Le conseil municipal se réunit le 30 juin à 20 h30 en mairie ; l’entrée est libre.
À l’ordre du jour, un gros morceau : les Hauts de Joinville.
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Approbation de l'avenant à la concession d'aménagement et la zone d'aménagement concerté des "Hauts de Joinville".
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Autorisation donnée au Maire dans le cadre de la mise en œuvre opérationnelle de la ZAC des "Hauts de Joinville" à soumettre le projet de Plan Local
d'Urbanisme modifié à enquête publique valant enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.
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Budget principal de la commune - Exercice 2009 - Décision modificative n°2.
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Désignation des délégués du Conseil Municipal dans divers organismes, établissements publics et syndicats intercommunaux.
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Attribution d'une indemnité exceptionnelle pour des dommages subis à l'occasion d'un sinistre.
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Mise en place d'une régie municipale pour la gestion de l'Office de Tourisme de Joinville le Pont - Désignation du directeur - Vote du budget primitif
2009 de la Régie de l'Office de Tourisme.
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Modification des délégations de fonction du Maire.
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Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes relatives à la réalisation d'une thermographie aérienne couvrant le territoire de cinq
communes.
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Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la réalisation d'une étude de diagnostic des réseaux d'assainissement de la
ville de Joinville le Pont
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Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes relatives à la passation du marché pour l'acquisition de matériels informatiques.
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Contrat régional - Demande de prolongation et modification des opérations.
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Prolongation de la convention existante entre la commune et l'association "La Maison Kangourou" et approbation d'une nouvelle convention.
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Tarifs pour la danse, la musique, les ateliers d'arts dramatique et les ateliers d'arts plastiques.
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Convention avec l'association "Festival de Marne" pour l'accueil du concert d'Angélique IONATOS.
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Attribution du 1er prix du concours photos "sur les traces de Willy RONIS".
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Location des salles municipales et participations à percevoir auprès du public pour les animations et manifestations culturelles - Suppression des tarifs
réduits en faveur du personnel communal - Mise à jour des tarifs de location des salles.
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Attribution d'une aide financière de la commune aux "Projets Jeunes" présentés par le service municipal de la jeunesse.
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Harmonisation des horaires des études surveillées dans les écoles élémentaires et nouvel tarification de la prestation.
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Avenant à la convention "Prestation de service ALSH" entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val de Marne et la ville de Joinville-le-Pont.
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Convention à intervenir avec l'association Maison de l'Emploi et des Entreprise des Bords de Marne pour l'organisation et le financement du Carrefour pour
l'Emploi du 24 Septembre 2009
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Port de Plaisance - Convention passé avec AR-MEN NAVIGATION.
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Port de Plaisance - Avenant n°3 à la concession portuaire de Joinville-le-Pont
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Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir pour la déconstruction d'un appentis dans l'enceinte de la caserne des pompiers, 16 rue de
Paris.
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Personnel communal - Aide financière à la compensation du handicap.
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Personnel communal - Modification d'attribution de l'indemnité d’administration et de technicité aux cadres d'emplois de la Police Municipale.
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Personnel communal - Conclusion des contrats d'apprentissage au sein des services municipaux.
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Personnel communal - Modification du tableau des effectifs.
Dans les questions diverses, il ya aura trois questions des élus de gauche :
Places d’hébergement d’urgence : Quand et dans
quelles conditions la ville de Joinville-le-Pont entend-elle faire face à ses obligations légales en matière de création de 18 places d’hébergement ?
Application de la loi Dalo : Pouvez-vous nous informer sur le nombre de recours amiables
devant la commission départementale de médiation ou contentieux ont été engagés par des personnes résidant à Joinville-le-Pont et sur les réponses qui, le cas échéant, ont été apportées à leurs
demandes ?
Délégations du maire aux adjoints et conseillers municipaux
délégués : Pouvez-vous nous faire savoir s’il sera possible d’obtenir un jour cette liste et si oui, dans quel délai ?
Par Benoit Willot
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Publié dans : conseil municipal
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