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Joinville-le-Pont au jour le jour

Joinville-le-Pont au jour le jour

La vie locale sur les bords de Marne


Conseil municipal de Joinville le 30 juin 2009

Publié par Benoit Willot sur 28 Juin 2009, 22:59pm

Catégories : #conseil municipal

Le conseil municipal se réunit le 30 juin à 20 h30 en mairie ; l’entrée est libre.

À l’ordre du jour, un gros morceau : les Hauts de Joinville.

  • Approbation de l'avenant à la concession d'aménagement et la zone d'aménagement concerté des "Hauts de Joinville".
  • Autorisation donnée au Maire dans le cadre de la mise en œuvre opérationnelle de la ZAC des "Hauts de Joinville" à soumettre le projet de Plan Local d'Urbanisme modifié à enquête publique valant enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.
  • Budget principal de la commune - Exercice 2009 - Décision modificative n°2.
  • Désignation des délégués du Conseil Municipal dans divers organismes, établissements publics et syndicats intercommunaux. 
  • Attribution d'une indemnité exceptionnelle pour des dommages subis à l'occasion d'un sinistre.
  • Mise en place d'une régie municipale pour la gestion de l'Office de Tourisme de Joinville le Pont - Désignation du directeur - Vote du budget primitif 2009 de la Régie de l'Office de Tourisme.
  • Modification des délégations de fonction du Maire.
  • Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes relatives à la réalisation d'une thermographie aérienne couvrant le territoire de cinq communes.
  • Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la réalisation d'une étude de diagnostic des réseaux d'assainissement de la ville de Joinville le Pont
  • Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes relatives à la passation du marché pour l'acquisition de matériels informatiques.
  • Contrat régional - Demande de prolongation et modification des opérations.
  • Prolongation de la convention existante entre la commune et l'association "La Maison Kangourou" et approbation d'une nouvelle convention.
  • Tarifs pour la danse, la musique, les ateliers d'arts dramatique et les ateliers d'arts plastiques.
  • Convention avec l'association "Festival de Marne" pour l'accueil du concert d'Angélique IONATOS.
  • Attribution du 1er prix du concours photos "sur les traces de Willy RONIS".
  • Location des salles municipales et participations à percevoir auprès du public pour les animations et manifestations culturelles - Suppression des tarifs réduits en faveur du personnel communal - Mise à jour des tarifs de location des salles.
  • Attribution d'une aide financière de la commune aux "Projets Jeunes" présentés par le service municipal de la jeunesse.
  • Harmonisation des horaires des études surveillées dans les écoles élémentaires et nouvel tarification de la prestation. 
  • Avenant à la convention "Prestation de service ALSH" entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val de Marne et la ville de Joinville-le-Pont.
  • Convention à intervenir avec l'association Maison de l'Emploi et des Entreprise des Bords de Marne pour l'organisation et le financement du Carrefour pour l'Emploi du 24 Septembre 2009
  • Port de Plaisance - Convention passé avec AR-MEN NAVIGATION.
  • Port de Plaisance - Avenant n°3 à la concession portuaire de Joinville-le-Pont
  • Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir pour la déconstruction d'un appentis dans l'enceinte de la caserne des pompiers, 16 rue de Paris.
  • Personnel communal - Aide financière à la compensation du handicap.
  • Personnel communal - Modification d'attribution de l'indemnité d’administration et de technicité aux cadres d'emplois de la Police Municipale.
  • Personnel communal - Conclusion des contrats d'apprentissage au sein des services municipaux.
  • Personnel communal - Modification du tableau des effectifs.

Dans les questions diverses, il ya aura trois questions des élus de gauche :

Places d’hébergement d’urgence : Quand et dans quelles conditions la ville de Joinville-le-Pont entend-elle faire face à ses obligations légales en matière de création de 18 places d’hébergement ?

Application de la loi Dalo : Pouvez-vous nous informer sur le nombre de recours amiables devant la commission départementale de médiation ou contentieux ont été engagés par des personnes résidant à Joinville-le-Pont et sur les réponses qui, le cas échéant, ont été apportées à leurs demandes ?

Délégations du maire aux adjoints et conseillers municipaux délégués : Pouvez-vous nous faire savoir s’il sera possible d’obtenir un jour cette liste et si oui, dans quel délai ?

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liliane 29/06/2009 07:15

J'aime bien cette idée de présenter en même temps que l'ordre du jour les questions écrites que votre groupe a posées

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